Description

Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec pour montant minimum annuel :100 000 euro(s) HT et pour montant maximum annuel :8 000 000 euro(s) (H.T.). Le présent accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution concernant l'insertion sociale et professionnelle conformément aux dispositions prévues au présent règlement de consultation.Le titulaire s'engage en application de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, à réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion