Informations complémentaires

DCE téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr En mode DUME : les soumissionnaires candidatent avec leur n° de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC article 3) Remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.marches-securises.fr. Pas de signature électronique. En cas de problème d'inscription, de téléchargement et au moment du dépôt des offres sur www.marches-securises.fr, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27 -CLAUSE SOCIALE ( Voir CCAP article 6) -CLAUSE ENVIRONNEMENTALE ( Voir CCAP article 6) -ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENT MONTANT MAXIMUM 5 537 000€ HT SUR 3 ANS -MULTI- ATTRIBUTAIRES (3 maximum) -Durée 1 an + 2 reconductions d'un an soit un total de 3 ans -Critères d'attribution des marchés subséquents : voir CCAP art 4