Travaux de végétalisation des cimetières de Brasse et Bellevue
90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Publié le 14 oct. 2025 Clôturé le 4 nov. 2025, 12:00
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