Description

Accord-cadre de travaux pour la réalisation de terrassements liés aux opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) sur la commune de Fréjus. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il inclut des clauses environnementales

Informations complémentaires

L'accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel 300 000 euro(s) Ht , les montants seront identiques pour chaque période. La liste des pièces de la candidature figure à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Pour la candidature, un niveau minimum de capacité professionnelle est exigée : Justification d'une référence similaire en contexte archéologique et/ou à proximité de zones patrimoniales et /ou de sites classés au titre des Monuments Historiques au cours des cinq dernières années. Tâches essentielles :L'accord-cadre prévoit une restriction de la sous-traitance au sens de l'article L. 2193-3 du Ccp. Les tâches essentielles effectuées exclusivement par le titulaire sont définies ci-après : 1.1, 2.1, 2.2, 3.1, 3.3, 3.5, 3.6, 3.7, 3.10, 3.11. Le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le profil de la ville de Fréjus : https://www.marches-publics.info/