Description

Le présent accord-cadre, alloti par corps d'état, a pour objet la réalisation de petits travaux de secondoeuvre pour l'entretien du patrimoine immobilier de la Ville de Cugnaux. Ces prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les travaux peuvent avoir lieu sur tous les bâtiments communaux. Les prestations objet du présent accord-cadre ne concernent pas les opérations de travaux globales, spécifiques ou de grande ampleur, qui pourront être traitées dans des consultations séparées.