Description

Le marché régi par le présent document est un marché de travaux pour la Restauration de la façade ouest, transepts et couvertures des transepts. Ce marché est issu d’une procédure adaptée en application des articles R2123-1 1° et R2113-4 du Code de la Commande Publique. Ce marché est conclu entre la personne publique désignée à l’article 2.1 de l’acte d’engagement et le titulaire du marché désigné à l’article 3 de l’acte d’engagement. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières spécifique à chacun des lots.