Description

Le présent marché concerne la réalisation de travaux de réparation et d'aménagements divers de voirie pour la commune de Froges.

Informations complémentaires

Le présent marché est soumis à la procédure d'appel d'offres ouvert adaptée et est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec allotissement en application des articles L2124-1 à L2124-4, R2124-2, R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique avec un montant maximum annuel de 300 000euro(s) HT.