Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

Informations complémentaires

La collectivité se réserve la possibilité de recourir à un dispositif de consultation simplifiée pour tout "petit lot" complémentaire satisfaisant aux conditions suivantes : - lot d'un montant inférieur à 1 000 000 euros HT - ensemble des "petits lots" d'un montant cumulé inférieur à 20% du montant de l'ensemble des lots : Cela concerne les corps de métier suivants : Menuiserie Restauration