Description

Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) de chaque lot.-.

Informations complémentaires

Délais: Le délai d'exécution propre à chaque lot est défini à l'article 6.2 du CCAP Négociations: Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à la négociation avec tous les candidats ayant présenté une offre. Clause d'insertion: En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion obligatoire.