Description

se référer au CCTP-.

Informations complémentaires

Marché couvert par l’accord sur les marchés publics conclu dans le cadre de l’OMC : oui Tranche optionnelle / prestation supplémentaire éventuelle / variante : le marché ne comporte pas de tranche. Il n’y a pas de prestation supplémentaire éventuelle. Les variantes ne sont pas autorisées. Négociation : L’acheteur se réserve la possibilité de négocier pour le présent marché. La procédure de négociation est détaillée à l’article 5.2 du règlement de la consultation.