Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales des rues d'Auvergne, de Touraine et de Bretagne - Commune d'Echirolles Lot 1 : Travaux de réhabilitation sans tranchée Lot 2 : Travaux de réhabilitation en tranchée ouverte

Informations complémentaires

Les stipulations relatives aux délais d'exécution des travaux sont définies à l'acte d'engagement de chaque lot. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de régulariser les offres irrégulières et inacceptables en amont de la phase de négociation, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et que cette régularisation n'ait pas pour effet de modifier les caractéristiques substantielles des offres. Seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Dans le cadre de la démarche qualité ISO certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché. Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du CCAP), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-AC01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm