Informations complémentaires

Procédure de passation : voir article 2-2 du règlement de consultation Durée du marché : Voir article 3-2 Les variantes libres ne sont pas autorisées. Il n'y a pas de variantes imposées. Il n'est pas prévu une Prestation supplémentaire éventuelle. Négociation : voir article 5-5 du règlement de consultation Insertion : voir "annexe insertion" pour connaître les modalités