Description

La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. La durée du contrat est de 5 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Informations complémentaires

Une visite est prévue dans les conditions de l'article 6.2 du RC