Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour un montant maximal de 1 600 000 euro(s) HT pour toute sa durée d'exécution. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois (1 an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 84 mois, soient 8 ans. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires basé sur le Bordereau de Prix (BP) du candidat. Les fournitures non mentionnées au sein du BP feront l'objet d'une réduction du(es) prix catalogue(s) du(es) fournisseur(s)