Description

La présente consultation concerne les travaux de menuiseries, serrurerie, métallerie, volets roulants et stores intégrés. Il s'agit de travaux de remplacement ou réalisation de menuiseries en aluminium, acier, menuiseries extérieures, serrurerie, stores et volets roulants intégrés dans le cadre d'une installation neuve.

Informations complémentaires

Les présents marchés sont passés sous la forme d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande (articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique) avec un montant maximum annuel de 150 000 Euros HT par an soit 600 000 Euros HT sur la durée totale du marché pour chacun des lots. Les marchés sont passés pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction. Les marchés sont reconduits pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification ou de sa reconduction. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans.