Description

La présente procédure a pour objet la réalisation de travaux dans divers bâtiments communaux de la Ville ainsi que les bâtiments appartenant au C.C.A.S. de Boulogne-Billancourt pour les lots suivants : - Lot n°12 : Menuiserie intérieures ; - Lot n°13 : Menuiserie extérieures ; - Lot n°14 : Serrurerie, métallerie.

Informations complémentaires

-Lot 12 menuiseries intérieures et lot 13 menuiseries extérieures: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14. -Lot 14 serrurerie métallerie: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, en application des articles L 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.