Description

Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de travaux avec un montant HT maximum de 900 000 euro(s) répartis en 6 lots, soit 150 000 euro(s) pour chacun des lots. Cet accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois, à compter de la notification du marché

Informations complémentaires

L'accord-cadre prévoit la possibilité pour le maître d'ouvrage de conclure un accord-cadre sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial