Description

Accord cadre multi attributaires à marchés subséquents. Le marché concerne les travaux de grosses réparations et de rénovation sur les ouvrages d'art départementaux de la Nièvre.

Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° CCP). Accord cadre multi attributaire à marchés subséquents. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions d'exécution des prestations. Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application d'une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Les variantes à l'initiative des candidats dans les marchés subséquents sont autorisées. Elles seront proposées avec l'offre de base, sauf indication contraire lors de la consultation d'un marché subséquent