Description

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Montant maximum: 500.000 euro(s) HT pour la durée globale du contrat (4 ans)

Informations complémentaires

Il s'agit d'une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation. En cas de négociation, celle-ci sera limitée aux 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres initiales. L'accord-cadre inclut une clause sociale d'insertion qui sera condition d'exécution obligatoire, et pour laquelle l'entreprise, sur la durée totale du marché, devra mettre à l'emploi des personnes relevant de l'insertion sur un volume d'heures minimal de 105 heures