Travaux d'aménagement d'une piste cyclable - Commune de Blainville sur Orne
14 - Calvados (Normandie)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Description
Travaux d'aménagement d'une piste cyclable - Commune de Blainville sur Orne
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur, dans le cadre de l'effort de promotion de l'emploi et du combat contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique en incluant une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Heures prévisionnelles calculées sur la base du montant estimatif : 105 heures
Publié le 11 juin 2024 Clôturé le 15 juil. 2024, 12:00
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