Travaux d'aménagement des cours d'eau, d'entretien ou de création d'ouvrages relevant de la compétence GEMAPI - Procédure n°2
05 - Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Travaux d'aménagement des cours d'eau, d'entretien ou de création d'ouvrages relevant de la compétence GEMAPI - Procédure n°2 suite à une précédente consultation classée sans suite pour motif d'intérêt général.
Publié le 27 août 2024 Clôturé le 18 sept. 2024, 12:00
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