Description

Exécuté par l'émission de bons de commande -Prix unitaires. Montant maximum annuel 100.000 euro(s) HT Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Informations complémentaires

Dans le cadre de l'obligation de dématérialisation, les échanges et dépôts des plis doivent être effectués sur la plateforme de dématérialisation selon les modalités précisées dans le Règlement de Consultation. Toutes les données relatives à la consultation y sont précisées (dématérialisation, critères de jugement des offres, pièces à produire, durée, voies de recours, négociation etc...). Le Cahier des Clauses Administratives détaille les informations relatives à la structure du marché (forme de prix, délais, pénalités, etc..)