Veillio Travaux d'amélioration des réseaux d'eaux usées en technique sans tranchée
38 - Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Publié le 18 févr. 2025 Clôturé le 20 mars 2025, 17:00
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