Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations, objet du présent marché, concernent essentiellement des travaux de petits investissements, de sauvegarde du patrimoine, de grosses réparations de voirie, les opérations de sécurité, des aménagements de traverses d'agglomérations et de l'entretien courant des chaussées Ces prestations pourront comporter : Des travaux de terrassement : -travaux préalables -déblais divers -remblais divers -démolition d'ouvrages -curage de fossés Des fournitures de matériaux normalisés ou non pour chaussées, Du traitement superficiel des chaussées : -balayage -rabotage -sciage De la fabrication, transport, fourniture et mise en oeuvre de matériaux enrobés, Des aménagements de surface, De la fourniture et mise en oeuvre de produits béton (bordures, caniveaux, etc…), De la fourniture et pose de canalisations pour assainissement, De la fourniture et pose de canalisations pour réseaux divers, De la mise à disposition de matériel et/ou personnel en régie. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Pour des opérations spécifiques, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations de même nature que celle de ce marché dans le cadre d'une autre procédure de passations de travaux