Description

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet la mise en place de transport des élèves essonniens relevant de l'enseignement spécialisé ou adapté, par véhicules légers ou de moins de 9 place de leur domicile à leur établissement scolaire. Il est alloti en deux lots. Le détail des services attendus est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaires, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins et selon les conditions mentionnées au sein du cahier des clauses administratives particulières. L'acheteur est susceptible de notifier simultanément plusieurs bons de commande. Le présent marché est alloti en deux lots.