TRANSPORTS SCOLAIRES
Description
Le présent marché a pour objet de fournir des prestations de services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal ou exclusivement à l?intention des élèves la desserte d?établissement d?enseignement. La prestation de service consiste, une fois les itinéraires, horaires et affectations d?horaires approuvés selon les modalités fixées au CCTP, à mettre en ?uvre les services en cause pendant la ou les périodes scolaires considérées
Publié le 10 juil. 2025
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