Description

Le présent marché a pour objet de fournir des prestations de services réguliers publics routiers créés pour assurer à titre principal ou exclusivement à l’intention des élèves la desserte d’établissement d’enseignement. La prestation de service consiste, une fois les itinéraires, horaires et affectations d’horaires approuvés selon les modalités fixées au CCTP, à mettre en œuvre les services en cause pendant la ou les périodes scolaires considérées