Description

Le présent CCTP concerne la réalisation de prestations de transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l?UGECAM Occitanie et 1 établissement de la Fondation Audavie. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par chaque membre du groupement. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes