Description

Le présent marché concerne la prestation de transports terrestres assis ou couchés qui sont à la charge financière du Centre Hospitalier de Carcassonne. Le marché a pour objet des prestations de transport non médicalisé du lundi au vendredi de 08h à 20h et le samedi de 08h à 12h. Le présent marché est un marché à procédure adaptée, conformément à l’article R2123-1 du code de la commande publique, et par l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié au JORF le 31 mars 2019 (NOR : ECOM1831822V / Annexe 3 du code de la commande publique).