Description

Le présent marché a pour objet le transport d'enfants scolarisés dans les établissements scolaires (regroupements inclus) et d'adultes habitants dans le périmètre de la Communautés de Com...(voir DCE)

Informations complémentaires

Durée: voir documents du marché. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. Quantité maximum de commande (Marché): Conformément à l’article R2162-4 du Code de la Commande Publique, le présent accord cadre est conclu sans minimum et un maximum fixé à 160 000euro(s)HT sur une durée maximum de 48 mois. Si le maximum n’est pas atteint, le titulaire ne pourra prétendre à une quelconque indemnité.