Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de services pour le transport régulier par autocar de personnes, dans le cadre des activités du pôle Culture, Jeunesse et Sport de la commune (en période scolaire et hors période scolaire).<br/>