Description

La présente consultation est relative au transport par bus des enfants usagers des services de la Ville d'Alès. Elle concerne le transport régulier des élèves de la Ville d'Alès vers les restaurants scolaires communaux, vers des lieux présents sur le territoire communal et des transports pédagogiques sur la commune et hors Alès. Elle est décomposée en 9 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel hors taxes propre à chaque lot.