Description

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations de transport des enfants des écoles listées ci-dessous vers le Centre Aquatique Intercommunal de l'Amandinois. Il concerne les écoles maternelles et élémentaires des communes suivantes : Saint-Amand-les-Eaux, Lecelles, Nivelle, Bruille Saint-Amand, Millonfosse, Thun Saint-Amand, Mortagne du Nord, Château l'Abbaye, Hergnies, Sars et Rosiéres, Hasnon, Bousignies, Escautpont, Flines les Mortagne, Vieux-Condé, Rosult, Rumegies, Brillon et Maulde.