Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent à des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction et options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour objet de confier une mission de transport des enfants des classes primaires du territoire de la CAHM dans le cadre du programme d'éducation au développement durable et à l'archéologie

Informations complémentaires

Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'ACHETEUR, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation