Description

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de prestations de transport des déchets ménagers résiduels du SMITED (ordures ménagères résiduelles ainsi que tout venant) jusqu'à l'installation de traitement ou de stockage désignée par le SMITED.

Informations complémentaires

Conformément aux pièces du marché CCTP / CCAP / RC