Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre est relatif à la réalisation de prestations de transport collectif de personnes organisées par l'ensemble des services de la ville ou du CCAS d'Échirolles