Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La prestation concerne le traitement et la valorisation des gravats issus des pôles recyclage (déchèteries) du SMICVAL.<br/>