Description

Traitement des pollutions accidentelles

Informations complémentaires

La présente consultation est réalisée selon la procédure avec négociation en application des articles L.2131-1, L.2124-1 et L.2124-3 du code de la commande publique et des articles R.2124-1, R.2124-3, R2131-16 à R.2131-18 et R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique.