Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne le transport et le traitement des matériaux issus du tri de l'ITM ; il permet d''assurer l'évacuation et la reprise des différents matériaux triés. Ce marché fera l'objet d'un allotissement correspondant aux différents types de matières triées. Les titulaires auront la responsabilité et la charge d'enlever les déchets de l'ITM et de les transférer sur les sites de traitement agréés qu'ils auront précisés (centre de groupement intermédiaire ou directement unité de traitement), d'utiliser les contenants adéquates qu'ils auront mises à disposition sur le Pôle de Valorisation des Déchets du SYBERT