Description

Avant modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux et pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Après modification : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance d'applications de l'ANR, à l'exclusion des applications déjà couvertes par d'autres accords-cadres. Le présent accord-cadre n'inclut ni l'acquisition ni l'intégration de progiciels. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans engagement sur les montants minimaux et maximaux. Il était conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois. Par avenant, l'accord-cadre a été prolongé de 6 mois au delà de la durée maximale initialement fixée.