Signalétique de valorisation et d'image du Département (temporaire et non temporaire)
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 83 500 euro(s) HT
Publié le 10 sept. 2026 Date limite de réponse 12 oct. 2026, 12:00
Acheteur (1)
Conseil départemental du Loiret
Lot (1)
Avis de marché au format PDF