Description

Marché passé selon une procédure adaptée (Article L2123-1 - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre multi-attributaires exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande selon les articles L.2125- 1 et R. 2162-1 à R.2162-14 du Code de la Commande publique. Lot 1 : Transport quotidien du personnel Lot 2 : Transport occasionnel 12 Mois ; reconductible 3 fois 12 mois Critère et pondération : 1. Prix (70 %) Le Critère du Prix 2. Valeur technique (15%) Basée sur les informations renseignées dans le document « Mémoire technique » 3. Critère environnementale (15%) Basée sur les réponses indiquées dans le document « Cadre de réponse »