Informations complémentaires

- Chaque accord-cadre (lot) fixe toutes les stipulations contractuelles, et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique. Chaque lot est conclu avec un opérateur économique sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'accord-cadre de : Lot n°1 : 60 000,00 euros TTC (50 000,00 euros HT) Lot n°2 : 36 000,00 euros TTC (30 000,00 euros HT) - Le présent accord-cadre prend effet au 1er janvier 2027 à 00h00, pour une période d'un an reconductible 1 fois par décision expresse de l'Acheteur. - Attention : Les annexes au CCP contenant des informations confidentielles, celles-ci seront transmises aux candidats uniquement sur demande écrite (courriel) précisant l'identification de l'entreprise et la désignation du demandeur. Les demandes sont à adresser à l'adresse mél suivante : alexandra.morizet@centrepompidou-metz.fr.