Description

Les prestations se décomposent en 15 lots distincts. Chaque lot comprend plusieurs circuits et chaque circuit correspond à l'exécution d'un aller-retour (en théorie 2 trajets) réalisé avec un véhicule, pouvant être ponctuel, journalier et/ou hebdomadaire. D'autres fréquences peuvent, le cas échéant, être mises en ?uvre en fonction des besoins du Département en lien avec les élèves et étudiants en situation de handicap.

Informations complémentaires

La durée de l'accord cadre est de douze (12) mois fermes à compter du 1er jour de la rentrée scolaire selon le calendrier fixé par l'Education Nationale ; hors période de préparation débutant dès la notification de l'accord cadre. Les circuits doivent être opérationnels dès le 1er jour de la rentrée scolaire. Pour chaque lot, le présent accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois maximum pour une période de douze (12) mois soit une durée maximum de l'accord-cadre de 48 mois.