Description

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, en application des articles L. 2123-1 2°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la Commande publique.

Informations complémentaires

L'ensemble des informations relatives à la procédure est disponible dans le règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE) téléchargeable gratuitement sur la plateforme https://www.marches-securises.fr/