Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de services d'animation et de médiation sur les enjeux de l'eau (protection de la ressource, climat, biodiversité…) et sur l'histoire de l'eau à Paris

Informations complémentaires

- Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. - Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions et suivant les modalités décrites au CCAP - Sureté : sans objet - Rythme des paiements : selon indication du CCAP. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique