Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Achat de titres de transport et de prestations relatives aux déplacements d'ordre professionnel des agents du GPMM, agents permanents (titulaires ou non titulaires) ou non permanents du GPMM, envoyés en missions ou stages munis d'un ordre de mission du GPMM et les autres personnes autorisées, vers la France, l'Europe et l'étranger, avec obligation de résultat