Veillio Veillio
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Révision du SCOT

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JOUE
Procédure ouverte

Description

Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL, annexes comprenant un diagnostic, un programme d'action) au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document.

Publié le 28 févr. 2024

Acheteur (1)

Syndicat mixte du Montreuillois

Lot (1)

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