REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL DU BASSIN DE VIE DE CAVAILLON, COUSTELLET, L’ISLE SUR LA SORGUE
Description
Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL et annexes au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document.
Publié le 5 mars 2024 Clôturé le 24 avr. 2024, 12:00
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