Veillio Veillio
Appel d'offres
Clôturé

Restauration écologique du ruisseau de Mauchamps

25 - Doubs (Bourgogne-Franche-Comté)
Travaux
FNS
Procédure adaptée

Description

Les travaux sont réglés par des prix unitaires

Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copie de sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Le système de notation des offres est décrit à l'article 8.2 du règlement de la consultation. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Budget Général Modalités de règlement des comptes : article 12 du CCAG-Travaux Avance de 10% accordée dans les conditions prévues au contrat. Le paiement des travaux se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 premiers candidats (classés en première, deuxième et troisième positions). Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Le délai d'exécution des travaux est de 2 mois (hors période de préparation de 1 mois) et la durée du marché (du contrat) est de 15 mois. Cette consultation ne comporte pas de variante. Elle ne comporte pas non plus de PSE

Publié le 23 avr. 2025
Clôturé le 26 mai 2025, 12:00

Acheteur (1)

Ca Pays De Montbeliard Agglomeration
25208, MONTBELIARD Cedex

Lot (1)

Total estimé :300 000 €

PDF non disponible en apercu

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